Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORASOL
DECORASOL, SARL

Numéro de dépôt :
3865912
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2021
DECORASOL de DECORASOL

Présentation de la marque DECORASOL

Déposée le 11 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORASOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECORASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORASOL domicilié(e) 122 RUE VAILLANT COUTURIER - 93130 - NOISY LE SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 373 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECORASOL domicilié(e) 122 RUE VAILLANT COUTURIER - 93130 - NOISY LE SEC - France.

La marque DECORASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORASOL est expirée depuis le 11 octobre 2021.

DECORASOL a également déposé les autres marques suivantes : LE BLOG DU SOL , FLOGA , Carrefour du sol , BALTEX , DECORASOL DE MÉRES EN FILLES


DECORASOL, SARL - 122 RUE VAILLANT COUTURIER - 93130 - NOISY LE SEC - France - SIREN 308373646


DECORASOL - 122 RUE VAILLANT COUTURIER - 93130 - NOISY LE SEC - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 1 février 2012 - Retrait partiel n°568631 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 27 juin 2012 - Rejet partiel n°578476 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Décoration intérieure.